Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur marc legeais
/
AC62
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC62
M. marc legeais

Numéro de dépôt :
4103258
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2024
AC62 de marc legeais

Présentation de la marque AC62

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par monsieur marc legeais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC62 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur marc legeais domicilié(e) 12 A rue de l'abbaye - 17740 - sainte marie de ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc legeais domicilié(e) 12 A rue de l'abbaye - 17740 - sainte marie de ré - France.

La marque AC62 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC62 est expirée depuis le 4 juillet 2024.

marc legeais a également déposé les autres marques suivantes : RHUM DE L'ILE DE RE , COMPAGNIE DES PERTUIS , VODKA DE L'ILE DE RE


M. marc legeais - 12 A rue de l'abbaye - 17740 - sainte marie de ré - France


M. marc legeais - 12 A rue de l'abbaye - 17740 - sainte marie de ré - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.